Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART'SUC
OUVRARD Jean-Pierre, Bel Air

Numéro de dépôt :
1744459
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000
CART\'SUC de OUVRARD Jean-Pierre

Présentation de la marque CART'SUC

Déposée le 28 novembre 1990 par OUVRARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CART'SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OUVRARD Jean-Pierre, Bel Air domicilié(e) 49070 Saint Jean de Linières - France.

La marque CART'SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'SUC est expirée depuis le 28 novembre 2000.

OUVRARD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BEAU LINGE EXPRESS , F VIDEO FORMULE VIDEO


OUVRARD Jean-Pierre, Bel Air - 49070 Saint Jean de Linières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

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